Déposée le 13 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVODIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « STYL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVODIA domicilié(e) 80 Avenue des Buttes de Coësmes - 35700 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 732 490 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVODIA domicilié(e) 80 Avenue des Buttes de Coësmes - 35700 - RENNES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EVODIA, SARL - 80 Avenue des Buttes de Coësmes - 35700 - RENNES - France - SIREN 484732490
EVODIA - 80 Avenue des Buttes de Coësmes - 35700 - RENNES - France
Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51
Inscription le 23 juin 2010 - Rejet partiel n°526312 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23
Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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